Editeur du site
Ce site est édité par NET IT BEE. Il a été intégralement développé par NET IT BEE sauf la partie magazine, développée sous le Système de Publication Pour Internet (SPIP).
Les informations concernant les artistes, lieux de diffusion, structures culturelles ou collectivités sont rédigées par les interressés pré-cités. NET IT BEE valide la publication de ces informations mais ne peut en aucune manière être tenu responsable d'une information erronée.
Pour toute réclamation ou plainte, veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale : NET IT BEE - Maison de la Qualité - 57 Chemin Gaétan GASTALDO - 83200 TOULON
Syndication de contenu
La syndication de contenu est autorisée uniquement pour les membres enregistrés du réseau agenda-culturel. Toute entorse à ce point de règlement pourra entraîner un recours en justice.
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers dans un but commercial.
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.
Les informations qui vous sont demandées lors de l’abonnement aux publications de ce site extranet sont indispensables pour l’expédition de ces documents. Ces informations ont pour seul destinataire NET IT BEE, auprès de qui peuvent s’exercer les droits d’accès et de rectification.
Les adresses de tous types (postales ou courrier électronique) ne pourront être cédées en aucun cas à des tiers ou communiquées à des fins non prévues. Conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès vous concernant auprès de NET IT BEE et ce dans les conditions requises par l’article 34 de ladite loi.
Le site extranet http://www.agenda-culturel.com est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Droits d’auteur - Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les informations présentées sur ce site extranet sont publiques. Tous les droits de reproduction des représentations iconographiques et photographiques sont réservés.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est possible pour une utilisation personnelle ou à titre pédagogique sous certaines conditions :
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d’altération d’aucune sorte,
- citation claire et visible de la source d’information sous la forme suivante, par exemple : "Ce document provient du site extranet : http://www.agenda-culturel.com".
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
La reproduction des contenus du magazine de ce site sur un support-papier ou électronique est interdite :
- dans un but commercial ou de distribution ;
- par extraction répétée ou systématique d’élément protégés ou non lui causant un préjudice quelconque ;
- par le mécanisme des cadres ou "frames" n’appartenant pas au site http://www.agenda-culturel.com grâce aux techniques de "Framing" ou l’utilisation d’un élément dans un site extérieur grâce à la technique du "in line linking".
Modification du site
L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
Communications des utilisateurs
L'equipe de l'agenda-culturel se réserve le droit de valider ou de refuser une inscription , afin de respecter sa charte, et la cohérence des informations fournies par l'agenda-culturel.com.
Il vous est expressément interdit d’enregistrer ou de transmettre dans et vers ce site des communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales, quel que soit le moyen utilisé (courrier électronique ou fichier vidéo...)
Vous devez disposer des droits d'utilisations et de diffusions des images envoyés sur le site de l'agenda-culturel.com.
Vous vous engagez à diffuser des informations exactes.
L'inscription à l'agenda-culturel.com est gratuit. La plupart des services proposés sont gratuits.
Liens à d’autres sites Internet
Les liens vers d’autres sites Internet présents sur ce site sont fournis exclusivement pour vous fournir une information complète. NET IT BEE décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations y figurant, les logiciels ou autres documents qui s’y trouvent ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d’accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.
Exonération de responsabilité
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
NET IT BEE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site extranet ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l’hébergeur du site ou l’hébergeur d’une partie du site ou d’interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.
Le site extranet http://www.agenda-culturel.com est hébergé aux Etats-Unis d'Amérique . Ce site extranet est régi par le droit français.
Logs de connexion
Des informations sont extraites pour la gestion : l’origine géographique des requêtes, la date et l’heure de la connexion.
Ces données de connexion sont conservées sur le serveur d’administration du site aux fins de protection contre les intrusions et de preuve si nécessaire, et permettent des extractions statistiques sur sa fréquentation destinées à NET IT BEE ainsi qu'aux utilisateurs de l'agenda-culturel.
